NOM DU CLUB/CBD/LIGUE

 

Présidente : Prénom NOM 

Adresse

Tél. : 04.00.00.00.00

Mail : contact@domaine.fr

SIRET : 000 000 000 000 00 

 

Publication :

Conception : GO Com

Directeur de la publication : Prénom NOM

Responsable de la rédaction : Prénom NOM

 

Hébergeur : (à modifier si besoin)

OVH

SAS au capital de 10 069 020 € 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. 

Précisions

 

Ce site internet est soumis à la législation française en vigueur.

 

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l'adresse pré-citée.

 

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le site internet (adresse du site) sont la propriété de (Nom du club/cbd) ou de leurs ayants-droit.

 

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copie qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

 

Toute réprésentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.